02.77.00.11.00 / 07.77.31.78.92 lehavre@mesartisans.net

Mentions légales

CORRESPONDANCE ET FORMALITÉS

Pour toute demande, veuillez contacter votre agence.

Cliquez ici pour obtenir les coordonnées de votre agence.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

Le site lehavre-mesartisans.net est destiné à l’information des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables. La connexion et l’accès au site lehavre-mesartisans.net implique l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. Les présentes conditions d’utilisation et les principes qui en découlent peuvent être modifiés par MesArtisans.net Le Havre à n’importe quel moment. MesArtisans.net Le Havre vous invite donc à consulter régulièrement cette page.

DROIT ET PROPRIÉTÉ DE L’IMAGE

L’intégralité du présent site internet, présentation et contenu, constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont MesArtisans.net Le Havre est propriétaire.
La structure générale, les marques, logos, vidéos, animations, photos, savoir-faire, et tout autre élément composant le site et plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle sont la propriété de leur auteur, sont déposées et protégées à ce titre, notamment par MesArtisans.net Le Havre.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres ainsi que leur traduction, utilisation et/ou modification totale ou partielle par quelque procédé que ce soit ne sont autorisées que sur accord préalable et écrit de MesArtisans.net Le Havre. Toute reproduction qui serait faite sans l’autorisation de MesArtisans.net Le Havre constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende.
Les reproductions doivent toutefois se faire à l’identique et l’usage ainsi autorisé ne doit pas nuire à la qualité et à la réputation des produits de l’association MesArtisans.net Le Havre, ni à ses droits d’auteur ; excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d’information.

HÉBERGEUR DU SITE

Le site lehavre-mesartisans.net est hébergé par OVH.

AVERTISSEMENT

Toutes les informations figurant sur le site sont purement indicatives et ne revêtent aucun caractère contractuel. Elles ne sauraient engager la responsabilité de MesArtisans.net Le Havre.

DISPONIBILITÉ DES SERVICES

Les meilleurs efforts sont fournis pour maintenir l’accès au site lehavre-mesartisans.net. Cependant, l’accès au site peut être interrompu temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par MesArtisans.net Le Havre au titre d’une indisponibilité du site, qu’elle soit temporaire ou définitive.

CRÉATION WEB & DÉVELOPPEMENT

La conception et le développement du site web ont été confiées à la société Cocktail Numérique.

MesArtisans.net Le Havre

GABRIEL COORDINATION

SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Siège social : 82 B RUE STENDHAL – 76620 LE HAVRE

SIREN : 830 414 207 / APE : 4619B

NOUS RENCONTRER

24 rue Raoul Dufy
76600 Le Havre

 02.77.00.11.00

07.77.31.78.92

Lundi – Vendredi : 9h – 19h
(Appelez-nous avant de venir à l’agence)